Vous souhaitez créer une fondation Offshore ou Onshore pour y apporter votre patrimoine et le protéger ou le faire fructifier ?
France Offshore enregistre votre Fondation sur différentes juridictions, vous conseil sur l'ensemble des procédures, le choix des administrateur, des auditeurs, la juridiction d'immatriculation de la fondation, et la structure à déployer.
Il existe une multitude de fondations adaptées à votre situation selon ce que vous recherchez comme niveau d'implication, d'optimisation et d'anonymat,
La Fondation est une structure juridique enregistrée qui n'a pas de bénéficiaire défini ni de propriétaire, elle est elle-même bénéficiaire de ses propres actifs.
Les principaux intérêts d'une Fondation Offshore :
- La Fondation peut détenir des actifs mobiliers ou immobiliers
- La Fondation peut posséder des avions, bateaux, œuvres d'art
- La Fondation peut détenir des parts ou actions de sociétés commerciales
- La Fondation peut avoir une vocation humanitaire, philanthropique, religieuse, éducative ou scientifique
La Fondation offre une grande souplesse de gestion et de nombreux avantages importants pour votre gestion que vous recherchez pour la facilitation de vos affaires.
Les statuts (BY-LAW) d'une fondation prévoient son fonctionnement, ils sont entièrement modulables et peuvent définir l'objet élargi ou restreint et prévoir la durée de vie de la fondation ce qui rend la Fondation l'une des structures de gestion les plus souples, l'usage des actifs conformément aux règles établies permet de les utiliser à toutes fin sde dépenses ou investissements dés lors qu'ils sont prévus dans le BY-LAW qui peut être ajourné et modifié à souhait.
La plupart des pays permettent de constituer une fondation, vous avez surement déjà fait le tour de ces possibilités et vous vous posez des questions sur la juridiction la plus appropriée.
De nombreuses juridictions permettent de créer une Fondation dans un environnement simple et relativement souple. Le Panama par exemple, possède une loi sur les Fondations elle-même inspirée de la loi du Lichtenstein de 1926 et réactualisés en 2009 qui prévoit deux types de Fondations.
La Fondation caritative (en anglais Charitable Foundation)
La fondation caritative permet de promouvoir l'activité de la fondation autour d'un but précis et financer par son profit des opérations humanitaires, caritatives, scientifiques, sportives, culturelles ou écologiques, il peut s'agir d'un projet publique ou restreint, limité à profiter à un nombre de personne défini.
C'est notamment le cas des Fondations d'art qui financent des acquisitions d'œuvres d'art, font la promotion d'artistes en devenir, réalisent des profits réinvestis dans son développement, des événements, et participent à
La Fondation privée (PrivateFoundation)
La Fondation privée, est initialement constituée pour servir les intérêts de personnes privées, ces fondations sont souvent celle utilisées pour les Fondations d'entreprise, ou les Fondations familiales dans lesquelles l'entreprise ou la famille conservée intègre ses actifs pour les y faire fructifier. La fondation privée familiale ou d'entreprise peut néanmoins avoir un but non lucratif ou caritatif
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